Les Maraîchers du Thoronet
Conditions générales de vente
1. Coordonnées de la Société
L’adresse de notre site Web est : [email protected]
Téléphone : 06.64.98.90.03
2. Généralités
Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d’une part, la société Les maraichers du thoronet, et d’autre part, toute personne physique ou morale dénommée ci-après le « Client » souhaitant procéder à un achat via le site internet de https://lepotagerdegilbert.fr/, ci-après dénommé le « Site ».
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Les maraichers du thoronet et le Client, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du Site, que le Client soit professionnel ou particulier. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent Site implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes les autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Les maraichers du thoronet.
Les maraichers du thoronet se réserve le droit de pouvoir modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
3. Produits et services proposés
Les photos des produits sont non contractuelles. Les prix, les descriptifs et les coloris des produits présents sur le Site ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction des approvisionnements, des conditions économiques ou de la conjoncture. Le choix et l’achat des produits sont de la responsabilité du Client. L’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, n’engage pas la responsabilité de Les maraichers du thoronet.
4 – CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ABONNEMENT Les maraichers du thoronet
Les présentes conditions régissent votre participation à l’Abonnement sur le site internet : https://lepotagerdegilbert.fr/.
L’abonnement permet de recevoir tous les semaines les produits sélectionnés.
4.1 Souscription à un abonnement
En cochant la case lors de la souscription de l’abonnement, vous acceptez expressément les termes des présentes conditions générales.
Si le client a souscrit un Abonnement https://lepotagerdegilbert.fr/ en utilisant un code promotionnel lors de sa première commande, cette remise ne sera pas reconduite lors des renouvellements suivants.
Toute commande validée par le Client et confirmée par le Vendeur constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Le règlement de l’abonnement hebdomadaire est effectué par prélèvement automatique sur le compte bancaire du Client, à l’exception du premier paiement. Le Client est informé du prélèvement automatique lors de la validation de la commande.
Les prélèvements sont effectués suivant la fréquence choisie lors de la souscription, et continueront jusqu’à la résiliation ou la modification de l’abonnement.
Le Client peut consulter les détails de son abonnement, ses modalités et toutes ses commandes, sur la page « Compte ». Il peut également gérer ses informations d’abonnement, telles que les paiements et l’adresse de livraison, directement sur cette page.
4.2 Tarifs
Les tarifs sont ceux en vigueur sur le Site au moment de la souscription. Tous les prix sont indiqués en TTC (Toutes Taxes Comprises), incluant la TVA applicable à la date de la commande.
4.3 Durée et résiliation
Il est précisé que tout mois d’abonnement entamé est dû dans son intégralité, et aucun remboursement ne sera effectué pour les mois en cours.
5. Offres et prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes françaises comprises (TVA et toutes autres taxes applicables). Ces prix n’incluent pas les frais de port et les frais d’assurance. Les maraichers du thoronet se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment unilatéralement, sans information préalable.
6. Paiement
Toutes les commandes sont payables en euros (€). Le prix est payable en totalité et en un seul versement au moment de la commande. Pour tout paiement effectué sur le Site, https://lepotagerdegilbert.fr/ se réserve le droit de demander au Client de justifier son identité et son lieu de domicile.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site de https://lepotagerdegilbert.fr/ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Les maraichers du thoronet.
8. Données personnelles
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative aux libertés individuelles et traitement informatique des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données informatiques que vous communiquez.
9. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. En cas de désaccord persistant sur l’application, l’interprétation et l’exécution des présentes, et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français.